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Elections aux Chambres de métiers et de l’artisanat 1er au 14 octobre 2016.

Elections aux Chambres de métiers et de l’artisanat 1er au 14 octobre 2016.

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Artisans, du 1er au 14 octobre 2016, vous serez près d’un million à élire vos 2500 représentants au sein des chambres de métiers et de l’artisanat.

Qui vote ?

Sont électeurs :

  • tous ceux inscrits ou mentionnés (conjoints) au répertoire des métiers au 14 avril 2016 ;
  • quel que soit le régime fiscal ou social ;
  • chef d’entreprise individuelle ou dirigeant de personne morale ;
  • pas de condition de nationalité.
Comment voter ?

Le vote se fait par correspondance. Pour cela, vous recevrez par courrier un kit de vote et les listes des candidats pour votre chambre des métiers et de l’artisanat. À l’aide de l’enveloppe retour déjà affranchie, vous n’aurez qu’à retourner au plus tard le 14 octobre le bulletin de votre choix.

Nouveau

Les crémiers-fromagers ainsi que les restaurateurs qui disposent dorénavant du statut d’artisan sont appelés à voter pour la première fois cette année.

Calendrier électoral
  • Au plus tard le 1er septembre : Liste des électeurs arrêtée
  • Du 1er au 12 septembre : Recevabilité des candidatures par le préfet
  • 17 septembre : Affichage des listes de candidats
  • Du 30 septembre au 13 octobre minuit : Campagne électorale
  • Au plus tard le 14 octobre : Vote par correspondance
  • 14 octobre : Clôture du scrutin
  • 19 octobre : Recensement des votes, dépouillement et proclamation des résultats
  • 13 décembre : Assemblée générale constitutive : élection du bureau et du président de l’APCMA

 


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